Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

BRANDSVISION
Entreprise : JEREMY QUERE
Statut juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
SIREN : 821 142 213
SIRET : 821 142 213 00023
Adresse : 8 rue Glenmor, 29710 Plonéis, France
E-mail : brandsvision.jpeg@gmail.com

Directeur de la publication : Jérémy Quéré

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre
Site web : www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, vidéos, logos, illustrations, éléments graphiques, créations audiovisuelles et l’identité visuelle de BRANDSVISION sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de BRANDSVISION est strictement interdite.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD). Consultez notre politique de confidentialité.

5. Cookies

Le site n’utilise actuellement aucun cookie publicitaire ou de mesure d’audience. Des données techniques strictement nécessaires au fonctionnement, à la sécurité et à l’hébergement peuvent néanmoins être traitées par l’hébergeur.

6. Responsabilité

BRANDSVISION s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, BRANDSVISION ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’interruptions et ne saurait être tenu responsable de l’utilisation des informations disponibles, ni des dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. BRANDSVISION n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à ce titre.

7. TVA

Entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront seules compétentes.